Mentions légales
SERENO ASSURANCES
Société de courtage en assurances
RCS Lille Métropole 823019211
EURL au capital de 10 000 €
ORIAS N°1600641 - www.orias.fr
Siège social : 20 rue de la Chapelle - 59840 LOMPRET
Responsabilité Civile Professionnelle conforme aux articles L512-6 et L512-7 du Code des Assurances, sous le contrôle de l’ACPR, 4 Place de Budapest - CS 92459 - 75436 PARIS CEDEX 09 - www.acpr.banque-france.fr
En application des dispositions de l’article L520-1-II-b du code des assurances, nous avons des accords avec des entreprises d’assurance sans liens capitalistiques ou économiques avec notre société, nous tenons à votre disposition la liste de ces entreprises sur simple demande par mail [email protected]
En cas de réclamation, nous vous recommandons dans un premier temps de prendre contact avec notre société par courrier au 20, rue de la Chapelle - 59840 LOMPRET ou par mail [email protected]. Pour tout litige n’ayant pu être réglé dans le cadre d’une réclamation préalable adressée à notre société, vous pouvez saisir le médiateur de l’assurance par courrier PLANETE COURTIERS - 12-14 Rond-Point des Champs-Elysées – 75008 PARIS ou par mail [email protected]
Gérant et Directeur de Publication : M. Stéphane Taillieu - tél : 06 16 32 04 28
Site créé par images & légendes et Kit de com. Hébergé par la société Jimdo : Jimdo GmbH
Stresemannstr. 375
22761 Hamburg
Germany
Informations nominatives
Les informations recueillies sur le site Sereno Assurances, notamment au travers des formulaires de contact sont exclusivement destinées à Sereno Assurances. Elles ne sont en aucune façon communiquées à des tiers. Au titre de l'art.34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour utiliser ce droit, veuillez nous contacter par l'un des moyens suivants :
par courrier électronique, à [email protected]
par courrier à Sereno Assurances - 20 rue de la Chapelle - 59840 Lompret
par téléphone au 06 16 32 04 28.
Propriété Intellectuelle
Les éléments du site, sa présentation, ses contenus tels que notamment les textes, images, marques, logos et droits d’auteur sont la propriété exclusive de Sereno Assurances ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation par ce dernier.
Les marques et logos figurant sur ce site sont la propriété de Sereno Assurances ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation par ce dernier. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse écrite et préalable de Sereno Assurances ou du tiers détenteur des droits sur la marque ou le logo est prohibée et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation expresse et préalable de Sereno Assurances ou du tiers détenteur des droits d'exploitation est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code la propriété intellectuelle.
L’utilisateur est autorisé à recopier les données fournies sur le site seulement en vue d'une utilisation personnelle non commerciale, sous réserve de conserver toutes les mentions relatives aux droits de reproduction et de propriété intellectuelle qui y figurent.
Il est en revanche interdit de reproduire, distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, réadresser ou utiliser pour un usage public ou commercial les informations du site, comprenant les textes, les images fixes et animées, les animations ou les bandes-son, sans l'accord écrit, expresse et préalable de Sereno Assurances.
Responsabilité
Sereno Assurances ne peut garantir la disponibilité ou les performances du site et ne saurait être tenu responsable du non-fonctionnement, d’une impossibilité d’accès ou de dysfonctionnements du site imputable à un équipement non adapté, à des perturbations des services du fournisseur d’accès des utilisateurs, à ceux du réseau internet.
Bien que Sereno Assurances s'efforce de mettre à jour les informations publiées sur le site, il ne saurait être tenu pour responsable de toute erreur ou omission.
Sereno Assurances ne saurait être tenu pour responsable pour d’autres faits que ceux relatifs à l’édition du site et ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage susceptible d’intervenir sur le système informatique de l’utilisateur et/ou de la perte de données résultant de l’utilisation du site par l’utilisateur.
Loi applicable et attribution de juridiction
Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige qui surviendrait concernant l’interprétation ou l’exécution du présent site devra faire l’objet d’une tentative de règlement à l’amiable.
Dans l’hypothèse où cette tentative s’avérerait infructueuse, le litige sera porté par la partie la plus diligente devant le tribunal compétent.
Modification des mentions légales
Sereno Assurances se réserve le droit de modifier ou d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans information préalable des utilisateurs.